Mentions légales

Dernière mise à jour : 13/08/2026

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1. Éditeur du site

Le site et le service MailMind sont édités par :

Nom / raison sociale : À COMPLÉTER
Statut juridique (auto-entrepreneur, SASU, etc.) : À COMPLÉTER
Adresse du siège : À COMPLÉTER
Numéro SIREN / SIRET : À COMPLÉTER
Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : À COMPLÉTER
Directeur de la publication : À COMPLÉTER
Contact : support.mailmind@gmail.com

2. Hébergement

Le service est hébergé par Railway Corporation (railway.com), dont l'adresse est à vérifier et à reporter ici : À COMPLÉTER. La base de données est hébergée sur la même infrastructure.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du service (marque MailMind, interface, textes, logos, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus des emails traités restent la propriété exclusive de l'utilisateur.

4. Signalement d'un contenu ou d'un problème

Pour toute question, réclamation ou signalement : support.mailmind@gmail.com.

5. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur désigné : À COMPLÉTER.